Est-ce que tout est gravable ?
🎨 Licences, créations et respect du droit d’auteur : l’engagement d’ElsassPlus
Chez ElsassPlus, chaque création raconte une histoire. Derrière une gravure, une illustration, un motif ou une décoration personnalisée, il y a souvent du temps, du travail, de la créativité et parfois les droits d’un créateur ou d’un artiste.
Dans un secteur où les fichiers, illustrations et modèles circulent facilement sur Internet, il nous paraît essentiel d’expliquer notre démarche : chez ElsassPlus, nous accordons une grande importance au respect des licences, des droits d’auteur et de la propriété intellectuelle.
🔎 Une image trouvée sur Internet n'est pas forcément libre d'utilisation
Il est tentant de penser qu'une image disponible sur Google, Pinterest, Instagram ou sur une banque d'images peut être utilisée librement.
Ce n'est pas le cas.
En France, une création originale bénéficie automatiquement de la protection du droit d'auteur dès sa création, sans qu'un dépôt soit nécessaire. Cela concerne notamment les illustrations, dessins, créations graphiques, photographies et créations d'art appliqué.
Cela signifie qu'une image trouvée en ligne peut être protégée, même si elle ne comporte aucun logo, aucune signature ou aucun symbole ©.
Le simple fait de pouvoir télécharger une image ne signifie donc pas que l'on possède le droit de la reproduire, de la modifier ou de la vendre.
📜 Qu'est-ce qu'une licence ?
Une licence est une autorisation donnée par le titulaire des droits permettant d'utiliser une création dans certaines conditions.
Selon la licence, l'utilisation peut être :
- ✅ personnelle uniquement ;
- ✅ commerciale ;
- ✅ autorisée pour la modification ou la transformation ;
- ✅ autorisée pour la fabrication de produits ;
- ❌ interdite à la revente ;
- ❌ interdite à la modification ;
- ❌ limitée à un certain nombre d'exemplaires.
C'est donc la licence qui définit ce que l'utilisateur est réellement autorisé à faire.
Une licence commerciale, par exemple, peut permettre d'utiliser un fichier pour fabriquer et vendre un objet, tandis qu'une licence personnelle peut l'interdire.
🪵 Et pour une création gravée au laser ?
C'est un point particulièrement important pour une entreprise comme ElsassPlus.
Lorsqu'une illustration est utilisée pour réaliser une décoration, un porte-clés, une plaque, un objet en bois ou tout autre produit vendu, il ne s'agit plus simplement d'une utilisation personnelle.
Il faut donc vérifier que les droits détenus permettent bien la fabrication et la commercialisation du produit final.
Le droit d'auteur comprend notamment des droits permettant à l'auteur de contrôler la reproduction, la représentation, la distribution ainsi que certaines adaptations de son œuvre.
🤝 La démarche ElsassPlus
Notre volonté est simple :
Créer, personnaliser et vendre nos produits dans le respect du travail des créateurs.
Avant d'utiliser un fichier, une illustration ou un élément graphique provenant d'un tiers, nous cherchons à vérifier les conditions d'utilisation qui lui sont associées.
Lorsque cela est nécessaire, nous privilégions :
- les créations réalisées directement par ElsassPlus ;
- les ressources disposant d'une licence adaptée à un usage commercial ;
- les créations pour lesquelles une autorisation d'utilisation a été obtenue ;
- les créations réalisées sur mesure à partir des demandes de nos clients.
Nous conservons également, lorsque cela est pertinent, les informations permettant de justifier l'origine et les conditions d'utilisation d'une ressource.
✨ Créer nos propres modèles : une priorité
L'un des objectifs d'ElsassPlus est également de développer progressivement son propre univers graphique.
Cela permet de proposer à nos clients des créations réellement originales et de construire une identité propre à l'entreprise.
Nos illustrations, compositions, modèles de produits, textes, mises en page et créations graphiques originales sont ainsi destinés à rester dans le cadre défini par leurs droits respectifs.
Le droit d'auteur naît automatiquement lorsqu'une création originale est réalisée. Pour renforcer la preuve de l'antériorité d'une création, l'INPI propose notamment le service e-Soleau, qui permet d'établir une preuve datée.
🚫 Copier n'est pas personnaliser
La personnalisation d'un produit ne transforme pas automatiquement une création existante en nouvelle création libre de droits.
Changer :
- un prénom ;
- une couleur ;
- quelques éléments ;
- une phrase ;
- la disposition d'un motif ;
ne suffit pas nécessairement à rendre l'utilisation d'une œuvre autorisée.
Lorsqu'une création protégée est reproduite, imitée ou utilisée sans autorisation, cela peut constituer une atteinte aux droits de propriété intellectuelle. L'INPI définit notamment la contrefaçon comme la reproduction, l'imitation ou l'utilisation, totale ou partielle, d'un droit de propriété intellectuelle sans autorisation.
❤️ Respecter les créateurs, c'est aussi respecter notre métier
Chez ElsassPlus, nous savons ce que représente le travail de création.
Imaginer un produit, dessiner un modèle, préparer un fichier de gravure, effectuer les essais, régler une machine laser, choisir les matériaux, réaliser la pièce puis assurer sa finition demande du temps et du savoir-faire.
Nous considérons donc qu'il est normal d'appliquer à notre activité les mêmes principes que nous souhaitons voir respectés pour nos propres créations.
Le respect de la propriété intellectuelle n'est pas simplement une contrainte juridique. C'est aussi une question d'éthique professionnelle.
🇫🇷 Une création locale, mais aussi responsable
ElsassPlus souhaite défendre une approche simple de l'artisanat :
Créer localement. Personnaliser. Valoriser le savoir-faire. Respecter le travail des autres.
Nous voulons que chaque client puisse acheter une création avec la certitude que nous avons fait notre possible pour respecter les droits liés aux éléments utilisés dans sa réalisation.
Et lorsque nous travaillons à partir d'une idée proposée par un client, nous pouvons également étudier ensemble la manière de la transformer en création originale adaptée à son projet, tout en restant attentifs aux éventuels droits appartenant à des tiers.
⚠️ Une précision importante
Les règles relatives aux licences et à la propriété intellectuelle peuvent dépendre de la nature de la création, de son auteur, de la licence accordée et de l'utilisation envisagée.
Cet article présente donc la démarche et les principes généraux suivis par ElsassPlus et ne constitue pas une consultation juridique personnalisée.
Pour les situations complexes ou en cas de doute sérieux sur les droits attachés à une création, il est préférable de demander conseil à un professionnel du droit.
🌿 Chez ElsassPlus
Notre ambition ne se limite pas à fabriquer de beaux objets.
Nous voulons créer des produits personnels, locaux, soignés et responsables, en valorisant notre propre créativité tout en respectant celle des autres.
Parce que derrière chaque création, il y a quelqu'un qui l'a imaginée.
Et chez ElsassPlus, nous pensons que cela mérite d'être respecté. ❤️
ElsassPlus – Gravure • Découpe • Personnalisation laser • Créations locales en Alsace